ANNEXE

Bibliographie Etats Généraux de l’Organisation de la Santé

[1.]  Plan démographie médicale, janvier 2006

1.     Rapports de l’ONDPS

[2.]  Rapport 2005 de l'observatoire national de la démographie des professions de santé, février 2006

[3.]  Rapport 2004 de l’observatoire national de la démographie des professions de santé, ONDPS, 2004

2.      Démographie médicale

[4.]  Mission « démographie des professions de santé », rapport BERLAND, décembre 2002

[5.]  Commission « Démographie médicale », rapport présenté par le professeur BERLAND, mai 2005

[6.]  La démographie médicale à l'horizon 2025 : une régionalisation des projections, DREES, Etudes et Résultats, n° 354, novembre 2004

[7.]  Commission "Démographie médicale hospitalière", rapport présenté par le professeur Berland  septembre 2006

[8.]  Démographie et activité des professions de santé données de cadrage, IRDES, juillet 2007

[9.]  Les médecins. Estimations au 1er janvier 2007, DREES, document de travail, Série Statistiques n° 115, août-septembre 2007

[10.]                 L'atlas de la démographie médicale en France, situation au 1er janvier 2007, CNOM étude n° 40

[11.]                 Démographie médicale française, les spécialités en crise, situation au 1er janvier 2006, CNOM, étude n°39-2, 2007

3.     Coopération

[12.]                 Mission « Coopération des professions de santé : le transfert de tâches et de Compétences », rapport d’étape présenté par le professeur Y. Berland, octobre 2003

[13.]                 Rapport «  5 expérimentations de coopération et de délégation de tâches entre professions de santé », Y.Berland, Y.Bourgueil, ONDPS, juin 2006

[14.]                 Délégation, transfert, nouveaux métiers… Conditions des nouvelles formes de coopération entre professionnels de santé, rapport d’étape, HAS, janvier 2007

4.     Mesures favorisant une meilleure répartition des professionnels de santé

[15.]                 Améliorer la répartition géographique des médecins : les mesures adoptées en France, IRDES, questions d’économie de la santé n° 122, mai 2007

[16.]                 Comment corriger l’inégalité en médecine générale sur le territoire national ; rapport au nom d’un groupe de travail ; Pierre Ambroise-Thomas Académie nationale de médecine avril 2007

[17.]                 Améliorer la répartition géographique des professionnels de santé : les enseignements de la littérature, IRDES, questions d’économie de la santé n° 116, décembre 2006

[18.]                 Comment améliorer la répartition géographique des professionnels de santé ? Les enseignements de la littérature internationale et des mesures adoptées en France, rapport N°1635 de l’IRDES, juin 2006 + Annexe 3 : les réponses des CR ONDPS par région

[19.]                 L'encadrement et le contrôle de la médecine ambulatoire étude d'administration comparée : Allemagne, Angleterre, Etats -Unis, Pays -Bas, IGAS, Rapport présenté par Bas Théron F, Chevrier-Fatome C, Duhamel G, rapport N° 2002 081 mai 2002

[20.]                 Propositions en vue d’améliorer la répartition des professionnels de santé sur le territoire, rapport au ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, Charles DESCOURS 2003

5.     Analyses et problématique

5.1. Prospective

[27.]                 Les professions de santé et leurs pratiques, DREES, Dossiers Solidarité et Santé, n° 1, janvier - mars 2006

[28.]                 Prospective des métiers de la santé, Journée d’étude du 18 novembre 2004, Commissariat général du plan, mai 2005

[29.]                 Les médecins aujourd’hui en France, HSCP, dossier actualité et dossier en santé publique n° 32, septembre 2000

5.2. Les internes

[30.]                 Rapport de la Commission jeunes médecins, CNOM, Juin 2007

[31.]                 Les affectations des étudiants en médecine à l’issue des épreuves classantes nationales en 2006, DREES, Etudes et Résultats n° 571, avril 2007

[32.]                 Livre Blanc des Internes : "A quoi rêvent les jeunes spécialistes?" - Enquête auprès des internes – synthèse-, SIPH, 2003

5.3. La carrière libérale

[33.]                 La situation professionnelle des conjoints de médecins, DREES, Etudes et Résultats, n° 430, septembre 2005

[34.]                 Evolution de la carrière libérale des médecins généralistes selon leur date d'installation (1979-2001) », IRDES, questions d'économie de la santé n° 81, Avril 2004

[35.]                 Où s'installent les nouveaux omnipraticiens ? Une étude cantonale sur 1998-2001, IRDES, questions d'économie de la santé n° 61. Décembre 2002, en partenariat avec le Conseil national de l'Ordre des Médecins

[36.]                 L'évolution du revenu libéral des médecins entre 1993 et 1999 ; DREES, Etudes et Résultats n° 157, février 2002

5.4. La permanence des soins

[37.]                 Offre de soins : comment réduire la fracture territoriale ? Rapport d'information de M. Jean-Marc JUILHARD, fait au nom de la commission des affaires sociales° 14 (2007-2008) - 4 octobre 2007

[38.]                 Rapport sur la mission de médiation et propositions d’adaptation de la permanence des soins (rapport du docteur Jean Yves GRALL), août 2007

[39.]                 Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la prise en charge des urgences médicales, février 2007

[40.]                 La participation des infirmières aux soins primaires dans six pays européens et au Canada, DREES, Etudes et Résultats, n° 406, juin 2005

[41.]                 Evaluation du nouveau dispositif de permanence des soins en médecine ambulatoire, IGAS, IGA, Avril 2006

[42.]                 L'offre de soins dans les communes périurbaines de France métropolitaine (hors Ile-de-France), IRDES, questions d'économie de la santé n° 86, Novembre 2004

5.5. La féminisation

[43.]                 Féminisation du corps médical et dynamiques professionnelles dans le champs de la santé », DREES, Revue Française des affaires sociales N°1-2005

[44.]                 Femmes en médecine : vers un nouveau partage des professions ? , DREES, Revue Française des affaires sociales N°1-2005

5.6.  Historique, rapports anciens

[45.]                 Perspectives de la démographie médicale synthèse du rapport de la DGS, juin 2001

[46.]                 Propositions sur les options à prendre en matière de démographie médicale juin 2001

[47.]                 L’adéquation entre les besoins hospitaliers et les effectifs en anesthésie réanimation, gynécologie obstétrique, psychiatrie et radiologie rapport au secrétaire d’état à la santé Michèle Duret et Guy Nicolas, HSCP, 1998

[48.]                 L’avenir de la médecine de ville rapport remis à Mme Aubry ministre de l’emploi et de la solidarité et M Bernard Kouchner Secrétaire d’état à la santé François Stasse 1998

[49.]                 Rapport d’ensemble sur la démographie médicale décembre 1997

5.7. Rapport cour des comptes

[50.]                 Rapport de la cour des comptes sur la sécurité sociale, Chapitre 8 les médecins libéraux : démographie, revenus et parcours de soins, septembre 2007